Mentions Légales
Vous êtes actuellement sur le site internet édité par NOVELIA.
NOVELIA - S.A. au capital de 1.000.000 €
1 rue Geneviève DE GAULLE-ANTHONIOZ - CS 70826 - 35208 RENNES CEDEX 2
Société de courtage en assurances - SIREN B 383286473 - (n°ORIAS 07 001 889) RCS Rennes - Vérifiable auprès de l'ORIAS ( 1 rue Jules Lefebvre - 75009 Paris ) soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP - 61 rue Taibout - 75436 Paris Cedex 09).
Son représentant légal est Monsieur Lionel BOUQUET.
NOVELIA est une société de courtage en assurances, disposant d'une garantie financière et d'une assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 530.1 et L 530.2 du Code des Assurances.
Le directeur de la publication est Monsieur Lionel BOUQUET
Hébergeur :
- GIE Fédéral Service
- Siège social : 1, rue Louis Lichou 29 480 Le Relecq-Kerhuon
- Tel : 02 98 00 22 22
- SIREN : 322 602 087 RCS Brest
- Groupement d'Intérêt Economique régi par l'ordonnance du 23 septembre 1967
- Président : Gabriel Lansonneur
Notre site est un site de présentation de produits et services, de ce fait l'ensemble des informations sont diffusées à titre indicatif et NOVELIA décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait en être faite.
Nous rappelons que sur Internet la confidentialité des messages comme l'intégrité des informations transmises n'est pas assurée. NOVELIA ne pourrait donc être responsable en cas d'accès par un tiers aux messages transmis ou d'altération des messages.
Il est interdit à toute personne physique ou morale de mettre en place un lien hypertexte vers notre site sans autorisation expresse et préalable.
La reproduction de pages du site, des données, graphismes, ou marques figurant sur notre site est interdite et constitue un acte de contrefaçon.
Loi informatique et libertés
Le site a été déclaré à la CNIL sous le numéro 845469.
Nous souhaitons à travers cette page réaffirmer notre engagement à respecter les obligations de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que le principe du respect de la vie privée qui en découle.
A ce titre nous considérons que l'ensemble des données personnelles vous concernant recueillies sur notre site (notamment votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail) constituent des données confidentielles qui ne peuvent être transmises ou exploitées que selon des modalités qui sont exposées ci-après.
Conformément aux dispositions légales nous conservons ces informations dans des conditions de sécurité adéquates et pendant des durées limitées.
Certaines informations que vous nous communiquez sont nécessaires pour le traitement de vos demandes, elles sont signalées par un astérisque. Si vous choisissez de ne pas nous les communiquer, nous ne pourrons pas traiter votre demande.
Ces informations seront utilisées pour les nécessités de la gestion et pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Elles pourront aussi être utilisées par NOVELIA pour des actions commerciales. Vous disposez sur les informations collectées d'un droit d'accès, de rectification ainsi qu'un droit d'opposition notamment concernant leur cession à nos partenaires. Pour exercer l'un de ces droits vous pouvez écrire à :
NOVELIA - Service CNIL
1 rue Geneviève DE GAULLE-ANTHONIOZ
CS 70826 - 35208 RENNES CEDEX 2